Stabilisation

Devenir un commun

2023-2024

La troisième phase, comme la seconde, sera ajustée en fonction d'éventuels financements. Elle commencera en septembre 2023 et s'achèvera en août 2024. La conclusion de cette phase marquera le début de la vie autonome d'Osuny en tant que commun numérique, désolidarisé de noesya.

Constitution du véhicule juridique

Une structure juridique spécifique, probablement une Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) sera constituée pour porter Osuny. Les parties prenantes deviendront sociétaires et se constitueront en collèges. noesya fera partie des sociétaires en tant que structure créatrice d'Osuny, et en tant que structure de développement Web.

Définition des règles de gouvernance

Les règles de fonctionnement, notamment relatives aux contributions financières et aux prises de décisions, seront établies collectivement.

Transfert technologique

Les contrats et les coûts d'infrastructure seront transférés de noesya à la nouvelle structure. noesya pourra assurer la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d'Osuny et tout ou partie des développements ultérieurs, si la structure prend cette décision dans le cadre de ses règles de gouvernance.