Conditions d'utilisation

Un logiciel libre

Osuny est composé de différentes briques logicielles sous licence MIT, et de contenus et ressources en Creative Commons CC BY. La licence MIT a été choisie pour permettre le déploiement le plus large possible de sites Web sobres et accessibles aux personnes en situation de handicap.

Un commun numérique en devenir

La communauté de personnes qui utilisent ou qui contribuent à Osuny s'étoffe et se structure progressivement. Le projet est porté juridiquement par la SCOP noesya, en attendant de constituer un véhicule juridique dédié, qui sera probablement une SCIC.

Osuny as a Service

Le back-office d'Osuny (codé en Ruby on Rails) est proposé comme service hébergé libre et indépendant, sur une infrastructure souveraine, majoritairement française et exclusivement européenne. Ce service est proposé dans un cadre de réciprocité, dans les conditions suivantes.

Contribution financière annuelle
Personnes physiques contributrices0€
Personnes physiques non contributrices100€
Association à but non lucratif500€
École publique ou structure gouvernementale1500€
École privée ou structure privée3000€
UniversitéContribution à définir collectivement

Les personnes physiques sont qualifiées de "contributrices" dans les cas suivants :

  • ouverture d'issues documentées sur Github
  • contribution à la documentation
  • contribution au design
  • contribution au code
  • contribution aux outils de formation

Le choix d'un fonctionnement contributif est déclaratif, pour un an. Si la personne ne contribue pas pendant l'année, elle s'engage à revenir au fonctionnement non contributif.